Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Brasseries MOTTE-CORDONNIER

Numéro de dépôt :
1742323
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2001
Marque figurative de Brasseries MOTTE-CORDONNIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 1991 par Brasseries MOTTE-CORDONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Brasseries MOTTE-CORDONNIER, domicilié(e) société anonyme, 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742323.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2001.

Brasseries MOTTE-CORDONNIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EL , SIVRAY , VEGA 2000 , STELLA , BIERE DE MINUIT BIERE DE LUXE , CAMILLE , TALLBIER , ROLLER


Brasseries MOTTE-CORDONNIER - société anonyme, 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons